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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS
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S à S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S à S
ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1315873
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2015

Présentation de la marque S à S

Déposée le 12 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S à S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS domicilié(e) 132, Quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2285128) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 090 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2285128) - 95000 - France.

La marque S à S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S à S est expirée depuis le 12 juillet 2015.

ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE , BLOC PRATIC 1981 , ESPACE , TURBO TEXTE , CINE 100


ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS Société à responsabilité limitée - 132, Quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2285128) - 75010 - France - SIREN 582090452


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2285128) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285128 - Publication au BOPI 2005-03-30

Renouvellement sans limitation n°2049869 - Publication au BOPI 1995-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 17 novembre 2009 - Concession de licence n°510103 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Papeterie, agendas, éphémerides, répertoires.